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Importer une moto étrangère
Dossiers motos : 08/12/2009

(par JeanJean le 08/12/2009)

liens & avis
Si vous êtes en tant soit peu intéressés par les motos, vous avez sans doute pu rencontrer sur certains sites des occasions vraiment peu chères. Le seul souci c'est qu'elle proviennent généralement d'un autre pays.

Du coup vous vous posez des questions quant à la soit disant bonne affaire qui risque de se transformer arnaque ou alors en grosse mission pour la faire importer, homologuer, immatriculer.... et j'en passe.

J'ai eu l'occasion de faire cette démarche pour 2 motos et voici donc les points importants à connaitre pour ne pas se faire enfumer ou se retrouver coincé avec la brèle dans le garage sans papiers.

Mais pourquoi donc acheter sa moto à l'étranger bordel ???

Bon, il est clair que si votre première condition pour trouver une moto est qu'elle soit à moins de 100 kms de chez vous, autant revenir à la page d'accueil pour lire un essai ou un compte rendu de balade !

Pour ma part, plus la moto est loin, plus ça me permettra de faire une bonne balade pour la découvrir. Donc pas de moto de parigots, sauf si c'est vraiment la perle rare qui est proposée à un prix défiant toute concurrence.

En cherchant sur le net, j'ai donc trouvé certaines motos à des prix vraiment attractifs. Etant un peu comme Saint Thomas, je suis allé aux renseignements pour avoir plus de détails sur les annonces. Généralement le contact avec le vendeur est bon, c'est déjà de bonne augure. Viennent ensuite toutes les questions que l'on se pose au moment de finaliser la transaction :

  • Comment procéder au paiement.
  • Quels sont les papiers nécessaires pour l'immatriculer en France.
  • Y a t'il des taxes liées à l'importation (TVA).
  • Qu'en est-il de l'homologation de la moto (surtout si elle fait plus de 100 cv full).
  • Peut-on assurer la moto de manière temporaire avant d'avoir la carte grise.

Voici donc les réponses à toutes ces questions.

Prendre un maximum d'infos

Une fois n'est pas coutume, trop d'infos ne tuent pas l'info. On peut donc en prendre un maximum avant et même pour réaliser la transaction. Dans le cas d'une vente, d'ailleurs, je vous conseille de toujours faire un justificatif de paiement, surtout si la transaction est en liquide. Les banques demandent en effet de plus en plus un justificatif de provenance d'argent liquide dès fois que vous ayez monté votre petit business de vente de produits euphorisants !

Concernant la facture, il faut y faire apparaitre également pleins d'infos. Vos noms, coordonnées, la marque et modèle du véhicule, l'année de mise en service, le kilométrage et le prix TTC. Toutes ces infos vous seront demandées aux impôts pour l'obtention du quitus fiscal.

Paiement et rapatriement

Pour la partie paiement, les entreprises étrangères n'acceptent en général que le liquide et le virement bancaire SWIFT. Comme toujours éviter le paiement en liquide ou alors allez y avec un bon pote bien costaud pour éviter toute mauvaise surprise. Eviter vos amis les pécores qui se font agresser dans le métro de la capitale ! (Enfin j'me comprends...)

Pour le virement SWIFT, il faudra fournir à votre banque les éléments suivants :

  • Nom de la banque.
  • Code BIC de la banque.
  • Numéro IBAN du compte du vendeur.
  • Nom et coordonnées du vendeur (adresse complète).
  • Montant du virement (évidement).

En fonction de la bonne volonté de votre vendeur, vous pouvez obtenir un justificatif de virement de votre banque qui fera foi. Sinon, compter au moins 48h pour le transfert de l'argent.

Niveau transport, c'est un peu à la carte. Le train, puis retour sur le véhicule que vous aurez réussi à assurer (cf. plus bas). La voiture et la remorque ou alors le transporteur qui peut être intéressant si ce dernier est soigneux ou coutumier de ce genre de transport.

Pour ma part c'est la saison et la région qui détermine le moyen de transport. Pour ma dernière acquisition, le mois d'octobre au Luxembourg, je dois avouer que j'ai fait ma fiotte. Mais un transporteur sorti du chapeau m'a bien évité un passage vers la capitale du suicide : Charleville Mézières.

Les formalités françaises

Voici donc la liste exhaustive des papiers qui vous seront nécessaires au bon déroulement de l'obtention de votre carte grise.

  • Certification de vente.
  • Ancienne carte grise.
  • Quitus fiscal à récupérer au centre des impots.
  • demande d'immatriculation.
  • Certificat d'homologation du constructeur.
  • Justificatif de domicile.
  • Pièce d'identité.

    Vous l'aurez compris, pas la peine de se précipiter à la préfecture de votre département une fois votre certificat de session en poche. Vous allez y passer un bon moment pour qu'on vous dise qu'il faudra revenir avec les bons papiers.

    Normalement, si la vente est bien faite, vous avez déjà en main la facture avec le prix de vente TTC, le kilométrage, l'année de la moto et l'ancienne carte grise. Vous pouvez donc vous présenter au centre des impôts avec votre justificatif de domicile pour y récupérer le quitus fiscal.

    Si le véhicule a plus de 6 mois, plus de 6000 kms et que l'achat a été fait TTC, vous n'aurez pas de TVA à payer. Dans tous les autres cas, vous prendrez la TVA dans les dents. Cette étape est vraiment une formalité. Par contre, vous pouvez y passer un p'tit moment si comme moi vous tombez sur le dernier des bons à rien analphabète de la fonction publique !!

    Finalement, avant de passer à la préfecture, le plus sioux reste l'obtention du certificat d'homologation ou CoC (Certificat Of Conformity). Dans le meilleur des cas et surtout pour éviter les problèmes et la perte de temps, il faut essayer de le récupérer directement avec la moto. L'ancien proprio faisant lui même la demande. J'irai même plus loin en vous conseillant de récupérer la moto une fois le certificat réceptionné par le vendeur. Cela vous évitera de poireauter 3 mois pour l'obtenir, voire même de ne jamais l'obtenir.

    Si vous faites la démarche vous même, voilà les points importants à retenir :

    Le certificat n'a absolument pas besoin d'être français comme on pourrait le croire vu les limitations dont notre pays nous gratifie. Du coup, évitez de le demander chez nous, cela vous évitera une grosse perte de temps pour recevoir une lettre vous informant que le constructeur vous déconseille d'importer la moto vu qu'elle n'est pas conforme en terme de puissance !

    C'est ce qui m'est arrivé lors de ma dernière acquisition. Après 2 mois et différentes relances téléphoniques on m'informe par courrier de ne pas acheter la moto car elle n'est pas homologué ! Ca fait toujours plaisir, surtout que je leur avais plusieurs fois expliqué que la moto était déjà achetée et que je ne souhaitais pas un conseil mais un CoC ! A ce sujet, si ce constructeur propose un service après vente comparable à son service homologation, j'espère ne jamais avoir de pannes !

    Bref, demandez toujours la CoC à un autre pays européen, le plus simple étant de choisir le pays de provenance ! Vu qu'elle y a été vendue, elle y est forcément homologuée.

  • Dernière étape : passage à la préfecture

    Ca y est, vous avez tous vos justificatifs en poche, c'est parti pour la préfecture. J'ai d'ailleurs un petit message personnel pour tous les bons à rien qui arrivent les mains dans les poches, attendent 1 heure le cul sur une chaise et arrivent au guichet sans avoir rempli le formulaire de demande d'immat ! Quelle bande de cons bordel. Y'en a qui attendent derrière alors on se sort les doigts du cul pour arriver avec le dossier complet. Faut 2 minutes si tout est prêt !

    Bref... depuis la mise en place du nouveau système de plaque, il faut noter que l'on peut immatriculer son véhicule n'importe où. Pas la peine donc de passer à la préfecture la plus énorme où l'on sait qu'il y aura 4 heures d'attente. Mieux vaut partir en balade et s'arrêter en route dans le petit bureau de campagne pour faire tout ça. Pour les plus peureux cela signifie également que l'on peut partir en vacances sans avoir fait les papiers et les faire en route sans craintes !

    Pour ma part, j'avais quand même un doute sur l'acceptation du CoC à la préfecture. Mais visiblement c'est le cadet de leurs soucis, ce papier. J'aurais pu le faire dessiner par ma fille que la gentille fonctionnaire serait passée à côté de la même manière !

    L'assurance

    L'appel de la route est souvent bien bien supérieur à celui de la préfecture. C'est même impératif si vous allez chercher la moto directement à l'étranger.

    Dans ce cas, tout n'est pas très clair. La plupart des assurances n'assurent que des véhicules qui ont une carte grise française ! Je sais, c'est super débile. Mais en discutant un peu et surtout pour prendre des contrats, ils veulent bien nous assurer sous réserve de fournir tous les papiers sous 2 mois. Personnellement, j'ai donc fait assurer ma moto via lettre recommandée, la date de cette dernière faisant foi comme date de début de contrat. Mais en le recevant et bien que j'ai expliqué ma situation, tous les papiers stipulaient que les véhicules non immatriculés en France n'étaient pas assurables !

    La conclusion concernant ce point est donc la suivante : quoi que vous fassiez avec votre nouvelle moto, mieux vaut éviter toute chute ou accident avant d'avoir les papiers ! Ca devrait vous éviter une bonne bataille pour justifier votre situation.

    Quelques conseils gratuits.

    A mon sens il ne faut vraiment pas avoir peur d'acheter son véhicule à l'étranger. Le problème de bridage semble vraiment être une bonne blague, du moins pour le moment. De plus, vu que le nouveau système de plaque nous autorise à faire sa demande d'immat où nous le souhaitons, je n'hésiterais pas à faire 3 ou 4 sous préfectures pour tomber sur le fonctionnaire plus brillant que les autres pour arriver à mes fins et éviter de passer par la case DRIRE.

    Concernant The Ultimate bonne affaire, je ne me ferais pas trop d'idées. Le but de l'achat ne doit pas être de se faire un max de ronds à la revente. Vous pourriez avoir de biens mauvaises surprises si vous ne connaissez pas bien le marché. Mais dans beaucoup de cas, vous pourrez au moins vous faire plaisir avec une moto que vous n'auriez pas pu acquérir en France ou alors dans un bien plus mauvais état. La perte à la revente pourra également être plus limitée si vous changez régulièrement.

    Pour terminer, méfiez vous des affaires qui paraissent trop alléchantes. Dans ce cas il ne faut pas hésiter à se renseigner quand même, on est pas à l'abri de tomber sur un champion, mais bon... faut pas toujours rêver non plus.

    Pour vous donner un cas un peu extrême mais concret voici comment s'est passé ma dernière acquisition.

    • Lundi : Je vois l'annonce de la moto et je demande les infos...
    • Mardi : Nous tombons d'accord sur le prix. le vendeur me dit qu'il connait quelqu'un susceptible de me transporter la moto.
    • Mercredi : Je valide avec le transporteur qui est ok, je lance le virement SWIFT, je donne toutes les infos de validation au vendeur avec les coordonnées de ma banque pour qu'il puisse vérifier.
    • Jeudi : Le vendeur a eu la confirmation du virement, le transporteur de légume charge la moto avec ses carottes et patates dans son Jumper. A 18h elle m'est livrée sur Paris !

    Donc pour résumer, je ne connaissais pas le vendeur ni le transporteur. La moto était d'Angleterre vendue via le Luxembourg. Je ne l'ai pas vu une seule fois. Tout le monde a été super réglo.

    Oui je sais je suis débile, mais bon dans le monde de Oui Oui, tout le monde est gentil !

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    Commentaires
     
    Ben (09/12/2009)
    hu hu hu, dessine un CoC pour papa ma chérie, excellent! super ton article, informatif et plein de bons mots dont tu as le secret, ça donnerait "presque" envie de tenter le coup. pour les nouvelles CG, je savais pas qu'on pouvait les faire de partout, je vais aller l'acheter au marché de lamastre dimanche matin du coup, avec ma nouvelle chemisette ^^

    Pélé (22/12/2009)
    Oulala acheté une moto à l'étranger c'est le meilleur moyen de se faire couiller. Déjà parce que d'une part si ça ce trouve le mec il va juste se tirer avec le fric et t'es baisé, soit tu prend le risque de recevoir une bécane avec des problèmes et la t'es dans la mouise. C'est un gros risque a prendre.

    Paulo (01/05/2011)
    Bela article que j'ai eu plaisir à lire. Acheter sa moto à l'étranger n'est pas un risque si vous l'achetez chez un concessionnaire qui a pignon sur rue et dans un état membre de l'Europe, tout ce qui est dit dans l'article est vrai pour la paperasse c'est de plus en plus simple avec l'Europe. Bel article, moi aussi j'ai acheté une moto à l'étranger car le modèle que je souhaitais n'est plus vendu en France, la prochaine j'irai la chercher à l'étranger si nécessaire encore une fois.Bonne route.


     
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